ANALYSE  & PRÉVENTION

ANALYSE & PRÉVENTION

Identifier analyser évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Planifier la prévention en y intégrant, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, More »

 SANTE et SECURITE

SANTE et SECURITE

mettre en oeuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs More »

SÛRETÉ DES BIENS ET PROTECTION DES PERSONNES

SÛRETÉ DES BIENS ET PROTECTION DES PERSONNES

la sûreté des installations, la sécurité des biens et la protection physique des personnes contre les menaces et les actes de malveillance , de terrorisme et de piraterie More »

SAUVETAGE ET SECOURISME

SAUVETAGE ET SECOURISME

Mettre en oeuvre des moyens de sauvetage pour pouvoir secourir des personnes exposées au danger More »

le CHSCT

le CHSCT

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, les membres du CHSCT représentent les salariés pour toutes les questions relatives à la santé et à la sécurité et aux conditions de travail . More »

 

Category Archives: Formations CHSCT

Formation des élus du CHSCT des entreprises de plus de 300 salariés.

CHSCT

Les représentants du personnel aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions.

La formation des membres du CHSCT ne peut excéder, dans les établissements de 300 salariés et plus, cinq jours ouvrables pris en une seule fois (C. Trav. Art. L 4614-15).

Elle peut cependant être fractionnée après accord entre le salarié et l’employeur.

Programme

Première journée

Organisation des lois, règlementations et normes.

Le CHSCT

  • Conditions de mise en place
  • Composition et désignation
  • Présidence et modalités de délibération.
  • Heures de délégation.
  • le réglement de fonctionnement du CHSCT
  • Les missions du CHSCT.
  • Consultations obligatoires.
  • Rapport et programme annuels.

Pause déjeunée

  • Réunions, l’ordre du jour,
  • Le Procès verbale de CHSCT.
  • Recours à un expert.
  • Instance de coordination des CHSCT.
  • Les relations entre le CHSCT et les autres instances représentatives du personnel : DP, DS, CE.

Deuxième journée

La notion de travail, Poste de travail,  Fiche de tâche, Charge de travail, La pénibilité

L’accident du travail, La maladie professionnelle, L’accident de trajet ,

Les relations au travail, violence au travail, harcèlement moral, harcèlement sexuel, discriminations.

Le droit d’alerte et droit de retrait.

Faute inexcusable de l’employeur et du salarier .

Pause déjeunée

Les principes généraux de prévention

L’identification, l’analyse et l’évaluation du risque

Les indicateurs HSE de l’entreprise.

Le document unique d’évaluation des risques.

Troisième journée

Identification et prévention des 25 principaux risques.

Le cas particulier des risques psychosociaux.

Les EPI.

Pause déjeunée

Sécurité santé sur les lieux de travail.

Les entreprises intervenantes et plants de prévention.

Quatrième Journée

La fiche de visite du CHSCT et la grille de visite batimentaire.

Pause déjeunée

Visite générale de l’établissement, exercice pratique d’analyse d’un poste de travail.

Cinquième journée

Les méthodes d’analyse des accidents

  • Les 5M
  • ALARP et ALARM
  • L’arbre de causes
  • AMDEC et AZOPE

Pause déjeunée

Exercices de groupes sur deux  des méthodes retenues.

Restitution de la formation en réunion plénière en présence du président du CHSCT

Formation des élus du CHSCT entreprise de moins de 300 salariés.

CHSCT

 Les représentants du personnel aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions.

Dans les établissements de moins de 300 salariés, la formation des membres du CHSCT est de trois jours, sauf dispositions conventionnelles plus favorables (C. Trav. Art. R 4614-15 et 24).

Première journée

Organisation des lois, règlementations et normes.

Le CHSCT

  • Conditions de mise en place
  • Composition et désignation
  • Consultations obligatoires.
  • Rapport et programme annuels.
  • Réunions, l’ordre du jour, le procès-verbal de CHSCT.

Pause déjeunée

  • Présidence et modalités de délibération.
  • Heures de délégation.
  • Recours à un expert.
  • Instance de coordination des CHSCT.

Les relations entre le CHSCT et les autres instances représentatives du personnel : DP, DS, CE.

Deuxième journée

  • La notion de travail, Poste de travail, Fiche de tâche, Charge de travail, la pénibilité
  • L’accident du travail, la maladie professionnelle, L’accident de trajet, faute inexcusable de l’employeur et du salarié.
  • Les relations au travail, violence au travail, harcèlement moral, harcèlement sexuel, discriminations.
  • Le droit d’alerte et droit de retrait.

Pause déjeunée

  • Les principes généraux de prévention
  • L’évaluation du risque, T fréquence, T gravité, T maitrise .
  • Le document unique d’évaluation des risques.

Troisième journée

  • Identification et prévention des 25 principaux risques. (dont les TMS et RPS)
  • Les EPI.

Pause déjeunée

  • Sécurité santé sur les lieux de travail et grille de visite du CHSCT.
  • Les entreprises intervenantes et plants de prévention.
  • Les méthodes d’analyse des accidents (présentation)

QCM d’évaluation en fin de formation

Présider le CHSCT

Président de CHSCT

Public : Tous les chefs d’entreprises, chefs d’établissement, gérants et cadres disposant d’une délégation de pouvoir, pour organiser la sécurité et/ou présider le CHSCT.

Durée de la formation : 21 heures sur 3 jours.

Références réglementaires :

  • Prévention : Articles L4111-1 à L4154-4 du Code du Travail.
  • Responsabilité : Articles 121-1 et 121-3 du Code Pénal.

Qualification : Attestation de formation.

Programme de la formation

1) Management de la sécurité au sein de l’entreprise.

  • Échanges autour des pratiques et retour d’expériences
  • Responsabilité du chef d’entreprise et de l’encadrement. (la notion de subordination)
  • Responsabilité civile et pénale, délégation de pouvoir .
  • Infractions, délits pénaux et sanctions pour manquement à une obligation de sécurité.
  • La prévention un enjeu financiers.

2) Responsabilité en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

  • Le Code du Travail (Quatrième Partie et textes complémentaires)
  • Principes généraux de prévention.
  • Notion d’analyse et d’évaluation du risque.
  • Le document unique d’évaluation des risques
  • Le registre d’établissement et de sécurité.(spécificité des ERP)
  • Le règlement intérieur.
  • L’information et la formation à la sécurité.
  • Le programme annuel de prévention.

3) Rôle et place du CHSCT dans l’entreprise:

  • La mise en place du CHSCT.
  • Le fonctionnement et les moyens du CHSCT
  • Rôle et obligations du Président et du secrétaire. (l’ordre du jour et le procès-verbal)
  • Les missions et les prérogatives du CHSCT
  • Le droit de retrait et droit d’alerte du CHSCT.
  • Le recours à l’expertise
  • Le délit d’entrave

4) Identification et prévention des principaux risques dans l’entreprise

  • risque incendie (permis de feux)
  • risque électrique
  • risque lié à la manutention manuelle
  • risque lié à la manutention mécanique
  • risque lié au bruit
  • risque chimique
  • risque du travail sur écran
  • risque des entreprises intervenantes (plan de prévention)
  • risque liés aux déchargements et livraisons (Le protocole de sécurité)

5) Outils visant à améliorer les relations au travail.

  • Méthode d’analyse des accidents du travail et détermination de leur coût financier annuel.
  • Les indicateurs de l’entreprise et la qualité ISO 9001, ISO14001
  • Le plan de pénibilité.
  • L’égalité homme femme
  • La lutte contre les discriminations
  • La prévention du harcèlement moral et sexuel.
  • L’accessibilité des handicapés au travail.

6) La prévention des risques psychosociaux

  • La souffrance au travail, les risques psychosociaux définitions
  • Détecter identifier analyser le risque RPS.
  • Le cas du suicide en entreprise.
  • Les RPS dans le document unique.
  • Les 3 principes de prévention des RPS : primaire, secondaire, tertiaire
  • Engager un plan de prévention des RPS

Formations complémentaires des élus du CHSCT

CHSCT

La complexité et la lourdeur du programme de 3 ou 5 jours bien qu’adapté à chaque entreprise ou situation, laisse bien souvent les élus perplexes. C’est pour cela que nous proposons de revenir sur ces points entrevus lors de la formation initiale pour les développer au travers des premières expériences d’élus du CHSCT.

 

Élaborer et négocier un ordre du jour de la réunion du CHSCT. (1 jour)

  • Les participants à la réunion.
  • Faire intervenir les invités ou intervenant extérieurs.
  • Les documents obligatoires
  • Les dossiers et questions de l’ordre du jour.
  • L’organisation de chaque intervention

 

Constitution d’un procès-verbal de réunion CHSCT et réalisation de son compte-rendu. (2 jours)

  • Préparation du canevas de la réunion.
  • Synthèse des documents techniques présentés.
  • Recueille de chaque intervention.
  • Formulation finale des réponses apportées aux questions de l’ordre du jour.
  • Présentation du procès-verbal de la réunion.
  • Établir une synthèse pour souligner les points importants du procès-verbal.
  • Reformuler et illustrer les implications directes en fonction des objectifs et des personnes concernées.
  • Présentation du Compte-rendu

 

Formation complémentaire des élus du CHSCT dans les établissements recevant du public (1jour)

  • Présentation de la réglementation des E.R.P.
  • Cas spécifiques des types U et M de seconde et première catégorie.
  • Les acteurs et intervenant de la sécurité des E.R.P.
  • Notion de physique de l’incendie.
  • Notion d’architecture appliquée aux E.R.P.
  • L’organisation de la sécurité dans les E.R.P.
  • Élaboration de la grille spécifique de la visite d’un établissement E.R.P.

 

Le rôle du CHSCT dans l’élaboration du document unique relatif à la prévention des risques dans l’entreprise. (1 à 2 jours)

  • Présentation des différentes formes du document unique
  • Élément et méthodologie constitutive du D.U
  • Mise en place d’une politique de prévention basée sur le document.
  • Suivit du document et mode d’intervention du CHSCT

 

Le rôle renforcé du CHSCT dans la loi du 30 juillet 2003, dite loi BACHELOT, sur la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. (1 jour)

  • Présentation de la réglementation des installations classées.
  • Les risques particuliers des installations Classées.
  • Les risques environnementaux
  • Le plan de prévention des risques technologiques.

 

Les moyens d’information du CHSCT sur le Web. (1 jour)

  • Les outils de recherche.
  • Les principaux sites.
  • Le référencement et la conservation des données
  • L’exploitation des informations.et leurs mise à jours.