ANALYSE

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Analyse  QHSE est un domaine d’expertise technique contrôlant les aspects liés aux risques professionnels au sein de l’entreprise afin de conduire à un système de management intégré.

Le responsable QHSE doit avoir un esprit d’analyse et de synthèse développé. Son rôle consistant à analyser le fonctionnement de l’entreprise et à faire des rapports synthétiques à la direction.

  • Qualité, hygiène, sécurité, environnement (QHSE),
  • Hygiène, santé, sécurité, environnement (HSSE),
  • Qualité, sécurité, environnement (QSE)
  • Hygiène, sécurité, environnement (HSE),

L’Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité (AMDEC) / La Méthode QMU / L’arbre des causes / Le diagramme d’Ichikawa / L’arbre de défaillance / L’arbre d’évènement / Le noeud papillon / La Méthode HACCP / Les référentiels IFS, BRC /

Le CHSCT peut désigner un expert sur mise en demeure de la DIRECCTE.

Arrêt n°1067 du 26 juin 2019 (17-22-080) – Cour de cassation – Chambre sociale –  TRAVAIL, RÉGLEMENTATION, SANTÉ ET SÉCURITÉ rejet Sommaire : Si l’employeur conteste la décision prévue à l’article L. 4721-1 du code du travail, qui permet au directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du […]

ISO 14090:2019 Adaptation au changement climatique

Introduction Le changement climatique influe de façons diverses sur les organismes et continuera à le faire au cours des prochaines décennies, en raison des gaz à effet de serre émis depuis le début de la révolution industrielle. L’ampleur du changement climatique futur dépendra de l’efficacité des efforts visant à limiter […]

ISO 20410:2017 Location de bateaux sans équipage

ISO 20410:2017(fr) Tourisme et services connexes — Location de bateaux sans équipage — Exigences minimales de service et d’équipement Introduction Ces dix dernières années, la location de bateaux sans équipage a gagné en popularité, et par conséquent, les activités de location se sont développées. La location de bateaux sans équipage […]

Limiter les accidents du travail liés aux conditions climatiques.

Le Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social rappelle les obligations de l’employeur en période de canicule Afin de limiter les accidents du travail liés aux conditions climatiques, quelques mesures simples doivent s’imposer aux employeurs. C’est en ce sens qu’a été publié le décret n°2008-1382 […]

Structure de la nouvelle norme ISO 45001 : 2018

La norme ISO 45001 relative aux systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail ,est structurée suivant les 10 chapitres suivants imposés par la structure HLS. (High Level Structure)    1) Domaine d’application Les résultats escomptés d’un système de management de la SST (Santé, Sécurité au travail) sont […]

L’employeur ne peut plus contester le caractère professionnel de la maladie lorsque sa faute inexcusable est reconnue

Arrêt n°474 du 4 avril 2019 (17-16.649) – Cour de cassation – Deuxième chambre civile SÉCURITÉ SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL Cassation partielle sans renvoi Demandeur (s) : Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) du Hainaut Défendeur (s) : Société Eternit, au nom commercial ECCF, société par actions simplifiée ; et autres Sur le premier […]

La santé et le travail – 10 étapes pour une prévention efficace dans l’entreprise

2e édition William Dab Jean-Bruno Delrue  (Préfacier) Date de parution : 29/11/2018 Editeur : SEFI/Arnaud Franel ISBN : 978-2-89603-645-5 EAN : 9782896036455 Format : Grand Format Présentation : Broché Biographie de William Dab William Dab, titulaire de la chaire d’Hygiène et Sécurité au Cnam. Laboratoire MESuRS (modélisation, épidémiologie et surveillance des risques sanitaires EA 4628). Ancien […]

Le comité d’entreprise de la société ayant fait l’objet d’une opération de fusion absorption et dont les salariés ont été transférés au sein de la société absorbante peut décider la dévolution de son patrimoine au comité d’entreprise de cette dernière.

Arrêt n°61 du 16 janvier 2019 (17-26.993) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2019:SO00061 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS Cassation partielle Sommaire : Le comité d’entreprise de la société ayant fait l’objet d’une opération de fusion absorption et dont les salariés ont été transférés au sein de la société absorbante peut […]

clarification des conditions d’électorat et d’éligibilité des salariés mis à disposition.

Arrêt n°220 du 13 février 2019 (18-60.149) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2019:SO00220 ELECTIONS PROFESSIONNELLES Cassation Sommaire :  Il résulte de l’alinéa 8 du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 et de l’article L. 2314-23 du code du travail que le droit d’option exercé par un […]