ANALYSE

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Analyse  QHSE est un domaine d’expertise technique contrôlant les aspects liés aux risques professionnels au sein de l’entreprise afin de conduire à un système de management intégré.

Le responsable QHSE doit avoir un esprit d’analyse et de synthèse développé. Son rôle consistant à analyser le fonctionnement de l’entreprise et à faire des rapports synthétiques à la direction.

  • Qualité, hygiène, sécurité, environnement (QHSE),
  • Hygiène, santé, sécurité, environnement (HSSE),
  • Qualité, sécurité, environnement (QSE)
  • Hygiène, sécurité, environnement (HSE),

L’Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité (AMDEC) / La Méthode QMU / L’arbre des causes / Le diagramme d’Ichikawa / L’arbre de défaillance / L’arbre d’évènement / Le noeud papillon / La Méthode HACCP / Les référentiels IFS, BRC /

la mise en place soit obligatoire ou conventionnelle d’une CSSCT , résulte d’un vote des membres du CSE

Références Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 27 novembre 2019 N° de pourvoi: 19-14224 Publié au bulletin  Rejet M. Huglo (conseiller doyen faisant fonction de président), président SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat(s) ECLI:FR:CCASS:2019:SO01623 Analyse Publication : Décision attaquée : Tribunal d’instance de Bordeaux , du 14 mars […]

Harcèlement moral dénoncé – Obligation d’enquête de l’employeur

Cour de cassation – Chambre sociale  Arrêt n°1647 du 27 novembre 2019 (18-10.551)  CONTRAT DE TRAVAIL, EXÉCUTION Cassation partielle Sommaire : L’obligation de prévention des risques professionnels, qui résulte de l’article L.4121-1 du code du travail dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2017 et de l’article L.4121-2 du […]

GUIDE : 10 QUESTIONS SUR LES ACTIONS DE FORMATION EN SITUATION DE TRAVAIL Afest

En inscrivant les actions de formation en situation de travail (ou Afest) comme une nouvelle modalité pédagogique 1,  le législateur reconnaît que le travail peut être formateur. À certaines conditions toutefois : adapter les situations de travail pour les rendre réellement formatives, mobiliser les ressources utiles et enfin favoriser des […]

La compétence du juge judiciaire en contenu de plan de sauvegarde de l’emploi.

Arrêt n°1562 du 14 novembre 2019 (18-13.887) – Cour de cassation – Chambre sociale – Rejet Sommaire : Selon l’article L. 1235-7-1 du code du travail, l’accord collectif mentionné à l’article L.1233-24-1, le document élaboré par l’employeur mentionné à l’article L.1233-24-4, le contenu du plan de sauvegarde de l’emploi, les décisions […]

L’attitude passive en cas de mise en danger de l’intégrité physique et psychique de ses collaborateurs.

Juridiction : Cour de cassation Numéro(s) de pourvoi : 18-14.260 Importance : Inédit Décision précédente : Cour d’appel de Toulouse, 26 janvier 2018 Dispositif : Rejet Identifiant Légifrance : JURITEXT000039307323 Identifiant européen : ECLI:FR:CCASS:2019:SO01463 Sur les personnes Président : Mme Leprieur (conseiller doyen faisant fonction de président) Avocat(s) : Ludovic COUDRAY, Martine LUC-THALER Parties : société Airbus, société par actions simplifiée Texte intégral LA COUR DE CASSATION, […]

l’analyse SWOT Strengths – Weaknesses – Opportunities – Threats 

Le SWOT ( Strengths – Weaknesses – Opportunities – Threats ) ou MOFF pour les Francophones ( Menaces – Opportunités – Forces – Faiblesses, ) est un outil très pratique lors de la phase de diagnostic stratégique . Il présente l’avantage de synthétiser les forces et faiblesses d’une entreprise au regard des opportunités et menaces générées par son environnement. Les axes […]

Avis du Conseil d’Etat sur l’alcool au travail

Références Conseil d’État N° 420434    ECLI:FR:CECHR:2019:420434.20190708 Mentionné dans les tables du recueil Lebon 1ère – 4ème chambres réunies Mme Bénédicte Fauvarque-Cosson, rapporteur M. Charles Touboul, rapporteur public SCP FABIANI, LUC-THALER, PINATEL, avocats lecture du lundi 8 juillet 2019 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS   Texte intégral Vu […]

RGPD la nouvelle réglementation européenne

Toutes les entreprises et associations (ayant au moins 1 salarié) doivent,  depuis le 24 mai 2018, se mettre en conformité par rapport à l’application de la nouvelle réglementation européenne, connue sous l’acronyme RGPD en français. Celle-ci est entrée en vigueur le 24 mai 2016. CE QUE JE DOIS FAIRE  EN 6 ETAPES EN TANT QUE […]

Le préjudice résultant de l’inquiétude permanente revêt comme tout préjudice moral un caractère intangible et personnel,

Arrêt n°643 du 5 avril 2019 (18-17.442) -Cour de cassation – Assemblée plénière Demandeur(s) : Société EDF Défendeur(s) : M. A… X… Attendu, selon l’arrêt attaqué, que M. X… a été employé par la société Electricité de France (la société) en qualité de rondier, chaudronnier et technicien, au sein de la centrale de […]

Le diagramme de Pareto: un outil de gestion de qualité ?

La Méthode … Le diagramme de Pareto permet visuellement d’analyser un problème en se travaillant sur des données factuelles et chiffrées . Il se base sur la loi 20-80. L’Objectif  Le diagramme de Pareto s’utilise pour choisir le/les problèmes prioritaires qu’on doit traiter en premier. Contexte Cet outil est utilisé […]