les indicateurs des conditions de travail de la BDES .

f) Conditions de travail : durée du travail dont travail à temps partiel et aménagement du temps de travail, les données sur l’exposition aux risques et aux facteurs de pénibilité, (accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme, dépenses en matière de sécurité)

i-Accidents du travail et de trajet :

  • Taux de fréquence des accidents du travail (I) ;
  • Nombre d’accidents avec arrêts de travail ;
  • Nombre d’heures travaillées ;
  • Nombre d’accidents de travail avec arrêt × 106 ;
  • Nombre d’heures travaillées ;
  • Taux de gravité des accidents du travail (I) ;
  • Nombre des journées perdues ;
  • Nombre d’heures travaillées ;.=
  • Nombre des journées perdues × 10 ³ ;
  • Nombre d’heures travaillées ;
  • Nombre d’incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l’entreprise au cours de l’année considérée (distinguer français et étrangers) ;
  • Nombre d’accidents mortels : de travail, de trajet ;
  • Nombre d’accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail ;
  • Nombre d’accidents dont sont victimes les salariés temporaires ou de prestations de services dans l’entreprise ;
  • Taux et montant de la cotisation sécurité sociale d’accidents de travail ;

     

ii-Répartition des accidents par éléments matériels 

  • Nombre d’accidents liés à l’existence de risques graves-codes 32 à 40 ;
  • Nombre d’accidents liés à des chutes avec dénivellation-code 02 ;
  • Nombre d’accidents occasionnés par des machines (à l’exception de ceux liés aux risques ci-dessus)-codes 09 à 30 ;
  • Nombre d’accidents de circulation-manutention-stockage-codes 01,03,04 et 06,07,08 ;
  • Nombre d’accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel-code 05 ; Autres cas ;

iii-Maladies professionnelles :

  • Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l’année ;
  • Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci ;
  • Nombre de déclarations par l’employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (29) ;

iv-Dépenses en matière de sécurité :

  • Effectif formé à la sécurité dans l’année ;
  • Montant des dépenses de formation à la sécurité réalisées dans l’entreprise ;
  • Taux de réalisation du programme de sécurité présenté l’année précédente ;
  • Existence et nombre de plans spécifiques de sécurité ;

v-Durée et aménagement du temps de travail :

  • Horaire hebdomadaire moyen affiché des ouvriers et employés ou catégories assimilées (30) (I) ;
  • Nombre de salariés ayant bénéficié d’un repos compensateur (I) :-au titre du présent code (31) ;-au titre d’un régime conventionne (I) ;.
  • Nombre de salariés bénéficiant d’un système d’horaires individualisés (32) (I) ;
  • Nombre de salariés employés à temps partiel (I) :-entre 20 et 30 heures (33) ;-autres formes de temps partiel ;
  • Nombre de salariés ayant bénéficié tout au long de l’année considérée de deux jours de repos hebdomadaire consécutifs (I) ;
  • Nombre moyen de jours de congés annuels (non compris le repos compensateur) (34) (I) ;
  • Nombre de jours fériés payés (35) (I) ;

vi-Absentéisme :

  • Nombre de journées d’absence (15) (I) ;
  • Nombre de journées théoriques travaillées ;
  • Nombre de journées d’absence pour maladie (I) ;
  • Répartition des absences pour maladie selon leur durée (16) (I) ;
  • Nombre de journées d’absence pour accidents du travail et de trajet ou maladies professionnelles (I) ;
  • Nombre de journées d’absence pour maternité (I) ;
  • Nombre de journées d’absence pour congés autorisés (événements familiaux, congés spéciaux pour les femmes …) (I) ;
  • Nombre de journées d’absence imputables à d’autres causes (I) ;

vii-Organisation et contenu du travail :

  • Nombre de personnes occupant des emplois à horaires alternant ou de nuit ;
  • Nombre de personnes occupant des emplois à horaires alternant ou de nuit de plus de cinquante ans ;
  • Salarié affecté à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne résultant du décret n° 76-404 du 10 mai 1976 (36) (distinguer femmes-hommes) ;

viii-Conditions physiques de travail :

  • Nombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85 dbs à leur poste de travail ;
  • Réaliser une carte du son par atelier (37) ;
  • Nombre de salariés exposés à la chaleur au sens de la définition contenue dans le décret n° 76-404 du 10 mai 1976 (38) ;
  • Nombre de salariés travaillant aux intempéries de façon habituelle et régulière, au sens de la définition contenue dans le décret n° 76-404 du 10 mai 1976 (39)
  • Nombre de prélèvements, d’analyses de produits toxiques et mesures (40) ;


ix-Transformation de l’organisation du travail :

  • Expériences de transformation de l’organisation du travail en vue d’en améliorer le contenu (41) ;

     

x-Dépenses d’amélioration de conditions de travail :

  • Montant des dépenses consacrées à l’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise (42) ;
  • Taux de réalisation du programme d’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise l’année précédente ;


xi-Médecine du trav
ail (43) :

  • Nombre d’examens cliniques (distinguer les travailleurs soumis à surveillance médicale et les autres) ;
  • Nombre d’examens complémentaires (distinguer les travailleurs soumis à surveillance et les autres) ;
  • Part du temps consacré par le médecin du travail à l’analyse et à l’intervention en milieu de travail ;


xii-Travailleurs inaptes :

Nombre de salariés déclarés définitivement inaptes à leur emploi par le médecin du travail ; Nombre de salariés reclassés dans l’entreprise à la suite d’une inaptitude ;