ANALYSE  & PRÉVENTION

ANALYSE & PRÉVENTION

Identifier analyser évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Planifier la prévention en y intégrant, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, More »

 SANTE & SECURITE

SANTE & SECURITE

Mettre en oeuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs More »

SÛRETÉ DES BIENS ET PROTECTION DES PERSONNES

SÛRETÉ DES BIENS ET PROTECTION DES PERSONNES

Assurer la protection physique des personnes, la sûreté des installations, la sécurité des biens, contre les menaces et les actes de malveillance , de terrorisme et de piraterie More »

SAUVETAGE ET SECOURISME

SAUVETAGE ET SECOURISME

Mettre en oeuvre des moyens de sauvetage pour pouvoir secourir des personnes exposées au danger More »

CHSCT & CSE

CHSCT & CSE

Le Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Le Comité Social et Economique (CSE). La Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail.(CSSCT). More »

 

Category Archives: Consultation CSE+50

Consultations et informations ponctuelles du CSE .

legifrance

  Sous-section 4 : Consultations et informations ponctuelles du CSE . Paragraphe 1er : Ordre public Article L2312-37 Outre les thèmes prévus à l’article L. 2312-8, le comité social et économique est consulté dans les conditions définies à la présente section dans les cas suivants :  1° Mise en œuvre des moyens de contrôle de l’activité