RISQUES AQUATIQUES.

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  • Analyse des dangers liés aux milieux aquatiques.
  • Évaluation des risques liés à l’intervention humaine en milieu aquatique et subaquatique.
  • Plan particulier de sécurité et de protection de la santé  en milieu aquatique et subaquatique.
  • Prévention des risques de noyade.
  • Mise en place de Permis de travail en milieu aquatique (wok over water)
  • Information et aide au choix des équipements individuels de flottaison. gilets de sauvetage (EIF/VIF).
  • Évaluation des systèmes de sécurité et des moyens de sauvetage en milieu aquatique.
  • Mise en place de moyens de sauvetage et de survie en milieu aquatique. (STCW95/IMO)
  • Formation du personnel exposé aux risques de noyade. au port du gilet de sauvetage et aux secours particuliers aux risques de noyade.

Code du travail spécifique aux mines et carrières, en cas de risque de chute à l’eau.

Décret n° 2019-735 du 16 juillet 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière de travail et circulation en hauteur NOR: TREP1903024D Version consolidée au 13 août 2019 Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de la […]

ISO 20410:2017 Location de bateaux sans équipage

ISO 20410:2017(fr) Tourisme et services connexes — Location de bateaux sans équipage — Exigences minimales de service et d’équipement Introduction Ces dix dernières années, la location de bateaux sans équipage a gagné en popularité, et par conséquent, les activités de location se sont développées. La location de bateaux sans équipage […]

Equipements de protection individuelle destinés à la prévention des noyades. (EIF)

RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil 3.4. Protection en milieu liquide 3.4.1. Prévention des noyades Les EPI destinés à la prévention des noyades doivent pouvoir faire remonter aussi vite que […]

Test de sécurité aquatique scolaire.

Obligation réglementaire: La circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999, publiée au B.O. hors série n° 7 du 23 septembre 1999, relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. Objectif: La participation des élèves aux activités nautiques dépend de la réussite à ce test qui […]

Bilan fonctionnel et organisationnel du POSS en piscine privée ou municipale

Bilan Fonctionnel et Organisationnel du POSS  (Plan d’Organistion de la Surveillance et des Secours)  de  piscine privée ou municipale. l’Arrêté du 16 Juin 1998 (relatif au plan d’organisation de la surveillance et des secours dans les établissements de natation et d’activités aquatiques d’accés payant) rend obligatoire pour les piscines et parcs […]

Prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque.

L’utilisation de mesures individuelles de protection dès lors qu’une activité professionnelle fait courir le risque d’un contact régulier avec des urines de rongeurs, ou un environnement infesté de rongeurs, qui comportent: – Le port de gants, de bottes, de cuissardes, de vêtements protecteurs, voire de lunettes anti-projections si nécessaire, – […]

Processus de management du risque pour le tourisme d’aventure.

A.1 Généralités La présente annexe fait référence au 6.1.2, qui présente trois étapes du processus de management du risque pour le tourisme d’aventure: a) l’établissement du contexte; b) l’appréciation du risque; c) le traitement du risque. A.2 Établissement du contexte L’organisme doit établir le contexte de chaque activité de tourisme […]

Surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire   La ministre de la santé et des sports, Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées […]

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations

Le ministère de l’Environnement a publié ce 18 octobre un référentiel national de vulnérabilité aux inondations. Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d’inondation, ce référentiel constitue un cadre de référence […]

legifrance

Plan d’organisation de la surveillance et des secours – Piscines POSS

TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES Chapitre II : Garanties d’hygiène et de sécurité Section 2 : Etablissements d’activités aquatiques et nautiques Sous-section 1 : Etablissements organisant la pratique d’activités aquatiques et de baignade Paragraphe 3 : Plan d’organisation de la surveillance et des secours Article A322-12 Le plan d’organisation de […]