Code du travail

5 posts

Recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque

La leptospirose est reconnue comme maladie professionnelle au niveau mondial, européen et national. En France, les tableaux 19A du régime général de la Sécurité Sociale et 5 du régime agricole listent les activités pour lesquelles la leptospirose est reconnue comme […]

Prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque.

L’utilisation de mesures individuelles de protection dès lors qu’une activité professionnelle fait courir le risque d’un contact régulier avec des urines de rongeurs, ou un environnement infesté de rongeurs, qui comportent: – Le port de gants, de bottes, de cuissardes, […]

Surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire   La ministre de la santé et des sports, Vu la directive 98/83/CE du Conseil du […]