Risques Biologiques,

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Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention
- Section 1 : Dispositions communes à toutes les activités (Articles R4424-1 à R4424-6)
- Section 2 : Dispositions particulières à certaines activités (Articles R4424-7 à R4424-11)

Chapitre V : Information et formation des travailleurs
- Section 1 : Information (Articles R4425-1 à R4425-5)
- Section 2 : Formation (Articles R4425-6 à R4425-7)

Chapitre VI : Suivi individuel de l’état de santé des travailleurs
- Section 1 : Liste des travailleurs exposés (Articles R4426-1 à R4426-4)
- Section 2 : Mise en œuvre du suivi individuel (Articles R4426-6 à R4426-7)
- Section 3 : Dossier médical spécial (Articles R4426-8 à R4426-11)
- Section 4 : Suivi des pathologies (Articles R4426-12 à R4426-13)

DASRI,
Leptospirose,
Légionellose,
Nettoyage,
Désinfection,
Décontamination,
Laboratoire d’analyse

Classification du coronavirus SARS-CoV-2 agents biologiques pathogènes.

dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques, notamment en cas de pandémie.

Arrêté du 27 décembre 2017 relatif à la liste des agents biologiques pathogènes et aux mesures techniques de prévention à mettre en […]

Section 1 : Dispositions communes à toutes les activités Article R4424-1 Lorsque la nature de l’activité le permet, l’employeur […]

Chapitre II : Principes de prévention Article R4422-1 L’employeur prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire […]

Chapitre Ier : Dispositions générales. Article L4421-1 Les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des […]