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Produits chimiques : l’étiquetage évolue

Introduction

Le SGH ou Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques est un ensemble de recommandations élaborées au niveau international. Il vise à harmoniser les règles de classification des produits chimiques et de communication des dangers (étiquettes, fiches de données de sécurité). En Europe, dans les secteurs du travail et de la consommation, le SGH est mis en application via le règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging).

Dates clés

  • A partir du 20 janvier 2009 : entrée en vigueur du nouveau règlement CLP.

Période transitoire jusqu’au 1er décembre 2010, durant laquelle les deux systèmes d’étiquetage coexistent. Il n’y aura cependant en aucun cas, de double étiquetage.

  • 1er décembre 2010 : application obligatoire du règlement CLP pour les substances chimiques hors mélanges.
  • 1er juin 2015 application obligatoire du règlement CLP pour les mélanges.

Les principaux éléments de l’étiquetage

  

L’étiquette comporte :

  • l’identité du fournisseur

Le règlement CLP prévoit que les étiquettes des produits chimiques doivent comporter le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du ou des responsables de la mise sur le marché du produit.

 

  • le nom du produit

Pour les substances, l’identificateur est un nom chimique et dans certains cas, un numéro d’identification.
Les étiquettes des mélanges doivent, quant à elles, comporter :

  • la dénomination ou le nom commercial du produit
    · le nom chimique de certaines des substances entrant dans la composition du mélange

 

  • le(s) pictogramme(s) de danger

Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre

de 9. Ils ont une forme de losange et sont composés d’un symbole noir sur un fond blanc bordé de rouge (cf. doc 1 et 2).

Chaque pictogramme possède un code composé de la façon suivante : « SGH » + « 0 » + 1 chiffre.

  • les mentions d’avertissement

C’est un mot qui indique le degré relatif d’un danger. On distingue deux mentions d’avertissement

  • « DANGER » utilisé pour les catégories de danger les plus sévères
  • « ATTENTION »
  • Les mentions de danger

Ce sont des phrases qui décrivent la nature et le degré du danger causé par le produit.

Un code alphanumérique constitué de la lettre « H » et de trois chiffres est affecté à chaque mention de danger (cf. doc « liste des mentions de danger », consultable en salle de TP).

Ces mentions de danger équivalent aux phrases « R » de l’ancien système.

Une classe de danger définit la nature du danger, qu’il s’agisse d’un danger physique, d’un danger pour la santé ou d’un danger pour l’environnement.
Exemples : liquides inflammables, cancérogénicité, dangers pour le milieu aquatique…

Une classe de danger peut être divisée en catégories de danger.
Les catégories de danger permettent une comparaison du degré du danger de cette classe. La catégorie 1 représentant le danger le plus sévère (cf. doc 3).

 

  • les conseils de prudence

Il s’agit de phrases qui décrivent comment bien stocker, manipuler ou éliminer le produit chimique et que faire en cas de fuite ou d’accident.

Chaque conseil de prudence est affecté d’un code composé de la lettre « P » et de trois chiffres (cf. doc « conseils de prudence », consultable en salle de TP).

Ces conseils de prudence  équivalent aux phrases « S » de l’ancien système.

 

  • les informations supplémentaires dans certains cas

Il existe d’autres phrases types qui complètent les informations fournies dans les mentions de danger et les conseils de prudence.

Ces phrases sont codifiées « EUH » suivi de 3 chiffres (cf. doc « informations additionnelles sur les dangers », consultable dans le classeur en salle de TP).

 

 

Anciens pictogrammes Pictogrammes SGH
   
E Explosif SGH01

F Facilement inflammable

F+Extrêmement inflammable

SGH02
O  Comburant SGH03
 corrosif
C Corrosif <SGH05
 

T  Toxique

T+  Très toxique

 SGH06

Xi  Irritant

Xn Nocif

SGH07

SGH08

Sensibilisation respiratoire

Mutagénicité

Cancérogénicité

Toxicité (reproduction)

Toxicité (organes cibles)

Danger par aspiration

SGH 04

Gaz sous pression :

Comprimé

Liquéfié

Liquide

Liquide réfrigéré

Dissous

N  Dangereux pour l’environnement SGH09