06.60.68.78.52
09h00 à 17h30
contact@apsss-consulting.fr

06.60.68.78.52
09h00 à 17h30
contact@apsss-consulting.fr

CONTACTEZ NOUS.
IPRP en PACA
- IPRP dans le 04
- IPRP dans la 83
SERVICE JURIDIQUE
LIENS WEB
OUVRAGES.
- VIDÉOS
Le Journal Officiel
FR-ALERT

– consulting

IPRP, Analyse Prévention Sécurité Sûreté Sauvetage

ANALYSE
PRÉVENTION
SECURITE
SÛRETÉ
SAUVETAGE
NOS FORMATIONS
Votre DUERP.
sécurité aquatique

Search

– consulting

IPRP, Analyse Prévention Sécurité Sûreté Sauvetage

Search
- Search

ANALYSE
PRÉVENTION
SECURITE
SÛRETÉ
SAUVETAGE
NOS FORMATIONS
Votre DUERP.
sécurité aquatique

entreprise utilisatrice

1 post

jurisprudence

LE PLAN DE PRÉVENTION / PDP

Défaut dans le plan de prévention – Pourvoi n° 20-23.694

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM […]

15 mars 2023
cass
défaut
entreprise utilisatrice
plan-de-prévention

Publié 18 mars 2024

Updated 18 mars 2024

Rechercher dans le site

Search

Le catalogue de nos formations en ligne

DERNIÈRES PUBLICATIONS

Sandra Giordanengo , Fondatrice STP2Di.15 juin 2026
Les services de STP2Di15 juin 2026
Le nouveau Plan Santé au travail, PST 2026-20306 juin 2026
Loi de simplification 2026 : Quel impact pour les CSE et la formation des élus ?31 mai 2026
Loi antifraude 2026 : Le DUERP devient un pilier de la conformité fiscale et sociale.14 mai 2026
la CNIL actualise sa recommandation pour les élections CSE par vote électronique.9 mai 2026
OIT publie un rapport sur les conséquences des risques psychosociaux.8 mai 2026
La directive européenne sur la transparence salariale renforce le rôle des CSE.3 mai 2026
Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner29 avril 2026
La négociation collective d’entreprise en 202426 avril 2026

Dossiers d’information sur les CSE, CST et CSA

Tableau récapitulatif du Comité Social et Economique, CSE.
Le Comité de Groupe.
CEE / Comité d’entreprise européen
Représentativité syndicale

CST: Le Comité Social Territorial

CST, Le comité social territorial dans les collectivités.
Formations spécialisées FSSCT, désignation, fonctionnement, attributions
- Les interventions et informations de le FSSCT .

CSA: Comités Sociaux d’Administration

CSA: comités sociaux d’administration dans les administrations et les établissements publics de l’Etat
CSA: Organisation des Comites Sociaux d’Administration .
CSA: Composition des comités sociaux d’administration ministériels
CSA: Le fonctionnement des comités sociaux d’administration.
CSA: Les attributions du comité social d’administration.
CSA: Les formations spécialisées d’administration
CSA: Contingent annuel d’autorisations d’absence des membres des FSSCT de la fonction publique de l’Etat
GIP: Instances de dialogue social .

Archives

Archives

Ils nous font confiance.

Mr FELLER Etienne-Henri « entrepreneur individuel »

Mr FELLER ETIENNE

Adresse : 06 rue grande 04110 MONTFURON

Mail : contact@apsss-consulting.fr

Téléphone : + 33 06.60.68.78.52

SIREN : 502 372 733

NDA : 93040096504 PACA 01/02/2021

RC PRO : ALLIANZ Actif Pro N° 61750017

notre page Facebook

Etienne-Henri FELLER "ei"

© 2026 - consulting – All rights reserved

Designed with Customizr Pro – Propulsé par

Search

Accessibilité

annuler l'accessibilité