La présente série sur l’évaluation de la santé et la sécurité au travail (Occupational
Health and Safety assessment Series, OHSAS) précise les exigences qu’un système de
management de la santé et la sécurité au travail (SST) doit satisfaire pour permettre à
un organisme de maîtriser les risques de SST et améliorer sa performance en la
matière. Il ne donne aucun critère de performance spécifique en matière de SST, ni
aucune spécification détaillée sur la conception d’un système de management.

Le présent référentiel OHSAS peut être appliqué à tout organisme qui souhaite :
a) établir un système de management de la SST afin d’éliminer ou réduire au minimum les risques pour son personnel et autres parties intéressées susceptibles d’être exposés à des risques pour la santé et la sécurité au travail liés à ses activités ;
b) mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management de la SST ;
c) s’assurer de sa conformité avec sa politique SST officielle ;
d) en prouver la conformité avec le présent référentiel OHSAS :

1) en procédant à une auto-détermination et auto-déclaration, ou
2) en cherchant confirmation de sa conformité auprès de parties ayant un intérêt dans l’organisme (notamment les clients), ou
3) en cherchant confirmation de son auto-déclaration auprès d’une partie externe à l’organisme, ou
4) en cherchant à obtenir la certification/l’enregistrement de son système de management de la SST auprès d’un organisme externe.

Toutes les exigences du présent référentiel OHSAS sont prévues pour être intégrées dans tout système de management de la SST.

Le degré d’application dépendra de divers facteurs, tels que la politique SST de l’organisme, la nature de ses activités et les risques et la complexité de ses opérations.

Le présent référentiel OHSAS porte davantage sur la santé et la sécurité au travail que sur d’autres domaines de la santé et de la sécurité tels que les programmes de bien-être/soutien aux employés, sécurité des produits, dommages matériels ou impacts sur l’environnement.