APSSS-CONSULTING Mr FELLER Etienne-Henri
Mobil: +33 6 60 68 78 52
Mail: contact@apsss-consulting.fr /
Adresse : L’Urière, 753 route de Mallefougasse, 04230 Montlaux / France
NDA : 93040096504 PACA 01/02/2021
RC PRO: ALLIANZ Actif Pro N° 61750017
ACCES AU SITE
L’accès à l’URL https://apsss-consulting.fr est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé :
- Que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser son bon fonctionnement ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient constituent des délits passibles de sanctions pénales.
- Que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination des virus circulant sur Internet.
RESPONSABILITES
APSSS-CONSULTING s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations figurant sur son site. Il ne peut toutefois garantir de façon absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations ou l’absence de modifications par un tiers.
APSSS-CONSULTING décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Sa responsabilité ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
APSSS-CONSULTING ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable :
- d’une décision prise sur la base d’une information recueillie sur son site, ni de l’utilisation qui pourra en être faite par des tiers.
- d’un préjudice direct ou indirect résultant d’une information figurant sur son site, mal utilisée ou qui se révèlerait inexacte ou incomplète.
- de la perte ou de l’utilisation tardive d’un courriel.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présents sur le site de APSSS-CONSULTING n’engagent en aucun cas la responsabilité de celui-ci quant aux contenus des sites auxquels ils donnent accès.
De même, APSSS-CONSULTING, tout en restant attentif à la qualité des liens hypertextes pointant sur son site, décline toute responsabilité sur leur fonctionnement et le contenu des sites dont ils proviennent.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble du site de APSSS-CONSULTING relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle pour tous les éléments de son contenu, textes, images, données, dessins, graphiques, plans, organisation des données etc….
La représentation ou la reproduction, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation préalable et précisément formalisée par l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du CPI.
Les informations fournies sur le site de APSSS-CONSULTING ne sont utilisables qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou de toute autre nature est purement et simplement interdite.
DONNEES PERSONNELLES ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Collecte des données personnelles
Lors de leur visite sur le site APSSS-CONSULTING, les internautes sont invités à laisser des données nominatives ( nom, adresse, coordonnées téléphoniques…) et des données non nominatives ( domaine d’activités, centres d’intérêt…). Ces données sont réservées à l’usage exclusif du APSSS-CONSULTING à des fins commerciales – communication (newsletter, envoi des contenus : livres blanc, infographies…, invitations événements, promotionnel) ou de statistiques et sont conservées pendant 3 ans.
En aucun cas, ces données ne sont confiées ou partagées avec un tiers (Exemple : partenaire).
Conformément à la loi « informatique et libertés ».
Ce fichier a été déclaré à la CNIL .
L’adresse IP est conservée pendant 1 an pour de la recherche incident notamment en cas d’attaques informatiques.
Par ailleurs, la newsletter APSSS-CONSULTING vous invite à laisser des données nominatives (nom, prénom, société, mail).
Ces données sont également réservées à l’usage exclusif de APSSS-CONSULTING et font l’objet d’une déclaration à la CNIL
Conformément à la loi « Informatique et libertés », les internautes ont la possibilité de se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou newsletters.
Droits d’accès, de rectification et de suppression
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, ce site a été déclaré à la CNIL .
Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès à leurs données personnelles et de rectification, voire de suppression, qui peut être exercé soit directement par mail contact@apsss-consulting.fr , soit par courrier à l’adresse suivante :
L’Urière, 753 route de Mallefougasse,
04230 Montlaux / France
En précisant dans l’objet du courrier “Droit des personnes” et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.
Politique d’utilisation des cookies
Définition : Les cookies (ou traceurs) sont des fichiers textes déposés sur votre ordinateur, tablette ou mobile lors de la consultation du site cnpp.com
Utilisation : Les cookies sont utilisés pour vous permettre d’accéder à votre compte et nous permettre de réaliser des statistiques de visites.
Paramétrer votre navigateur internet :
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies par l’intermédiaire du menu aide de votre navigateur. Ce paramétrage est susceptible de dégrader vos conditions d’accès au site cnpp.com
Pour Internet Explorer
Pour Firefox
Pour Chrome
