Le personnel compétent défini par le manuel qualité mentionné à l’article 1er met en œuvre des procédures d’autocontrôle de l’opération de valorisation.
NF EN ISO 14001
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Le personnel compétent défini par le manuel qualité mentionné à l’article 1er met en œuvre des procédures d’autocontrôle de l’opération de valorisation.