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Plan d’organisation de la surveillance et des secours – Piscines POSS

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TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES Chapitre II : Garanties d’hygiène et de sécurité Section 2 : Etablissements d’activités aquatiques et nautiques Sous-section 1 : Etablissements organisant la pratique d’activités aquatiques et de baignade Paragraphe 3 : Plan d’organisation de la surveillance et des secours Article A322-12 Le plan d’organisation de la surveillance et des secours