
Le risque d’explosion peut être d’origine nucléaire, électrique, lié aux effets de la surpression dans une installation ou un équipement, à l’utilisation de produits ou de substances chimiques instables ou incompatibles entre elles, ou bien encore lié à la présence d’une atmosphère explosive.
Le risque d’explosion associé à la présence d’une atmosphère explosive (ATEX), dénommé « risque ATEX », concerne de nombreux secteurs d’activité tels que la chimie de synthèse, l’agroalimentaire, la pétrochimie, la plasturgie, la transformation du métal ou du bois, l’utilisation de peinture, de colle, d’adhésif, ou encore le nucléaire.
Ce risque d’explosion peut être présent lors de la production, l’utilisation et le stockage d’un produit, mais aussi lors des opérations de maintenance des équipements ou installations.
Les lieux et les activités où une ATEX est susceptible de se former font l’objet d’une réglementation particulière issue de textes européens.
Deux directives encadrent aujourd’hui les dispositions à prendre concernant le risque d’explosion associé à la présence d’atmosphères explosives : la directive 1999/92/CE et la directive 2014/34/UE. La directive 2014/34/UE fixe les conditions de fabrication et de mise sur le marché des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives. Elle a été transposée en droit français dans le Code de l’environnement (cf. art. L. 557-1 et suivants, R. 557-7-1 à 9 du Code de l’environnement).
La directive 1999/92/CE concerne les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés aux risques associés aux atmosphères explosives. Elle a été transposée dans le Code du travail aux articles R. 4216-31 et R. 4227-42 à 54.
Le retour d’expérience de ces dernières années a conduit l’administration et les préventeurs à rédiger le présent guide dans l’objectif d’accompagner les employeurs dans la mise en oeuvre des dispositions du Code du travail, pour ce qui concerne notamment :
• la prise en compte effective du risque d’incendie et d’explosion, au sein du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), accompagné, lorsque la réglementation ATEX est applicable, d’un document relatif à la prévention contre les risques d’explosion comprenant une évaluation du risque explosion spécifique ;
• la définition des modalités de circulation et d’intervention des personnels internes et externes en zone ATEX du point de vue organisationnel et technique (équipements de protections adaptés, détection, mesures en ventilation) ;
• la définition des compétences requises pour superviser ou réaliser des opérations de maintenance sur les installations électriques et non électriques (ex : pompes, compresseurs, agitateurs…) ou sur les équipements de travail situés en zone ATEX.
Aussi, il doit être regardé comme un document utile à l’ensemble des acteurs concernés par la prévention du risque ATEX, que ce soit les fabricants de matériels ATEX, les intégrateurs, les maîtres d’ouvrage, les employeurs et les salariés d’établissements où des activités générant une ATEX sont présentes, des organismes délivrant des formations sur le risque ATEX et leur maîtrise, mais aussi les services d’inspection en charge du contrôle des établissements où un risque ATEX est présent