Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux
Chapitre Ier : Etablissements du type PA – Etablissements de plein air
Section 1 : Généralités
Section 2 : Construction
Section 3 : Dégagements
Section 4 : Aménagements
Section 5 : Electricité
Section 6 : Moyens de secours
Chapitre II : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures itinérantes
Sous-chapitre Ier : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures itinérants
Section 1 : Généralités
Section 2 : Construction
Section 3 : Dégagements
Section 4 : Aménagements
Section 5 : Installations de chauffage ou de cuisson
Section 6 : Installations électriques
Section 7 : Eclairage
Section 8 : Equipements spéciaux
Section 9 : Moyens de secours
Section 10 : Exploitation
Section 11 : Petits établissements
Sous-chapitre II : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée
Sous-chapitre III
Sous-chapitre IV : Exploitation
Sous-chapitre V : Etablissements du type structures à étage
Chapitre III : Etablissements du type SG – Structures gonflables
Section 1 : Généralités
Section 2 : Construction
Section 3 : Pressurisation
Section 4 : Dégagements
Section 5 : Aménagements
Section 6 : Chauffage
Section 7 : Moyens de secours
Section 8 : Vérifications et contrôles
Chapitre IV : Etablissements du type OA – Hôtels-restaurants d’altitude
Section 1 : Généralités
Section 2 : Construction
Section 3 : Dégagements
Section 4 : Aménagements
Section 5 : Désenfumage
Section 6 : Chauffage
Section 7 : Installations électriques
Section 8 : Eclairage
Section 9 : Appareils de cuisson et de remise en température
Section 10 : Moyens de secours et consignes
Chapitre V : Etablissements du type REF – Refuges de montagne
Sous-chapitre Ier : Dispositions générales
Sous-chapitre II : Règles techniques applicables à tous les refuges
Sous-chapitre III : Règles complémentaires pour les refuges dans lesquels l’effectif du public reçu est égal ou supérieur aux seuils fixés à l’article REF 3
Sous-chapitre IV : Prescriptions applicables aux refuges de montagne existants
Chapitre VI : Etablissements de type PS – Parcs de stationnement couverts
Section 1 : Généralités
Section 2 : Dispositions constructives
Section 3 : Aménagements
Section 4 : Installations techniques et électriques
Section 5 : Secours contre l’incendie
Section 6 : Qualité de l’air
Section 7 : Contrôles et visites
Section 8 : Etablissements existants
Section 9 : Parcs de stationnement particuliers
Chapitre VII : Etablissements de type GA (gares accessibles au public) Règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les gares
Partie I : Dispositions applicables à tous les établissements de type GA
Partie II : Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatre premières catégories
Section 1 : Dispositions constructives
Section 2 : Dégagements
Section 3 : Aménagements intérieurs
Section 4 : Désenfumage
Section 5 : Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d’air et installations d’eau chaude sanitaire
Section 6 : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
Section 7 : Installations électriques
Section 8 : Eclairage
Section 9 : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Section 10 : Installation d’appareils de cuisson destinés à la restauration
Section 11 : Moyens de secours
Section 12 : Obligations complémentaires relatives à l’exploitation
Partie III : Dispositions applicables aux établissements de type GA de cinquième catégorie