Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux
Chapitre Ier : Etablissements du type PA – Etablissements de plein air
- Section 1 : Généralités
- Section 2 : Construction
- Section 3 : Dégagements
- Section 4 : Aménagements
- Section 5 : Electricité
- Section 6 : Moyens de secours
Chapitre II : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures itinérantes
- Sous-chapitre Ier : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures itinérants
- Section 1 : Généralités
- Section 2 : Construction
- Section 3 : Dégagements
- Section 4 : Aménagements
- Section 5 : Installations de chauffage ou de cuisson
- Section 6 : Installations électriques
- Section 7 : Eclairage
- Section 8 : Equipements spéciaux
- Section 9 : Moyens de secours
- Section 10 : Exploitation
- Section 11 : Petits établissements
- Sous-chapitre II : Etablissements du type CTS – Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée
- Sous-chapitre III
- Sous-chapitre IV : Exploitation
- Sous-chapitre V : Etablissements du type structures à étage
Chapitre III : Etablissements du type SG – Structures gonflables
- Section 1 : Généralités
- Section 2 : Construction
- Section 3 : Pressurisation
- Section 4 : Dégagements
- Section 5 : Aménagements
- Section 6 : Chauffage
- Section 7 : Moyens de secours
- Section 8 : Vérifications et contrôles
Chapitre IV : Etablissements du type OA – Hôtels-restaurants d’altitude
- Section 1 : Généralités
- Section 2 : Construction
- Section 3 : Dégagements
- Section 4 : Aménagements
- Section 5 : Désenfumage
- Section 6 : Chauffage
- Section 7 : Installations électriques
- Section 8 : Eclairage
- Section 9 : Appareils de cuisson et de remise en température
- Section 10 : Moyens de secours et consignes
Chapitre V : Etablissements du type REF – Refuges de montagne
- Sous-chapitre Ier : Dispositions générales
- Sous-chapitre II : Règles techniques applicables à tous les refuges
- Sous-chapitre III : Règles complémentaires pour les refuges dans lesquels l’effectif du public reçu est égal ou supérieur aux seuils fixés à l’article REF 3
- Sous-chapitre IV : Prescriptions applicables aux refuges de montagne existants
Chapitre VI : Etablissements de type PS – Parcs de stationnement couverts
- Section 1 : Généralités
- Section 2 : Dispositions constructives
- Section 3 : Aménagements
- Section 4 : Installations techniques et électriques
- Section 5 : Secours contre l’incendie
- Section 6 : Qualité de l’air
- Section 7 : Contrôles et visites
- Section 8 : Etablissements existants
- Section 9 : Parcs de stationnement particuliers
Chapitre VII : Etablissements de type GA (gares accessibles au public) Règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les gares
- Partie I : Dispositions applicables à tous les établissements de type GA
- Partie II : Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatre premières catégories
- Section 1 : Dispositions constructives
- Section 2 : Dégagements
- Section 3 : Aménagements intérieurs
- Section 4 : Désenfumage
- Section 5 : Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d’air et installations d’eau chaude sanitaire
- Section 6 : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
- Section 7 : Installations électriques
- Section 8 : Eclairage
- Section 9 : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- Section 10 : Installation d’appareils de cuisson destinés à la restauration
- Section 11 : Moyens de secours
- Section 12 : Obligations complémentaires relatives à l’exploitation
- Partie III : Dispositions applicables aux établissements de type GA de cinquième catégorie