Le kit pédagogique relatif aux évolutions des politiques publiques dans le champ du handicap est un outil pour sensibiliser les professionnels […]
admin
850 posts
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 11) Chapitre II : Vaccination obligatoire (Articles 12 à 19) Chapitre III : […]
AQUA-CHANTIER©: Prévenir les risques aquatiques sur chantier BTP. Objectifs : Former les compagnons à identifier les risques aquatiques et à savoir […]
Décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention […]
Décret n° 2021-950 du 16 juillet 2021 relatif au tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de […]
Arrêt n°646 du 12 mai 2021 (20-17.288) – Cour de cassation – Chambre sociale -ECLI:FR:CCAS:2021:SO00646 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS – STATUT COLLECTIF […]
ISO 45003 – 2021 Management de la santé et de la sécurité au travail — Santé et sécurité psychologiques au travail […]
Pour accompagner la stratégie de réouverture liée à l’amélioration de la situation sanitaire, le protocole national pour assurer la santé et […]
Arrêt n°722 du 9 juin 2021 (19-23.153) – Cour de cassation – Chambre sociale -ECLI:FR:CCAS:2021:SO00722 Représentation des salariés Cassation Demandeur(s) : GE […]
Environnement (14 indicateurs) Bilan des émissions de gaz à effet de serre Scope 1 Scope 2 Scope 3 Total des émissions […]
