La complexité et la lourdeur du programme de 3 ou 5 jours bien qu’adapté à chaque entreprise ou situation, laisse bien souvent les élus perplexes. C’est pour cela que nous proposons de revenir sur ces points entrevus lors de la formation initiale pour les développer au travers des premières expériences d’élus du CHSCT.
Élaborer et négocier un ordre du jour de la réunion du CHSCT. (1 jour)
- Les participants à la réunion.
- Faire intervenir les invités ou intervenant extérieurs.
- Les documents obligatoires
- Les dossiers et questions de l’ordre du jour.
- L’organisation de chaque intervention
Constitution d’un procès-verbal de réunion CHSCT et réalisation de son compte-rendu. (2 jours)
- Préparation du canevas de la réunion.
- Synthèse des documents techniques présentés.
- Recueille de chaque intervention.
- Formulation finale des réponses apportées aux questions de l’ordre du jour.
- Présentation du procès-verbal de la réunion.
- Établir une synthèse pour souligner les points importants du procès-verbal.
- Reformuler et illustrer les implications directes en fonction des objectifs et des personnes concernées.
- Présentation du Compte-rendu
Formation complémentaire des élus du CHSCT dans les établissements recevant du public (1jour)
- Présentation de la réglementation des E.R.P.
- Cas spécifiques des types U et M de seconde et première catégorie.
- Les acteurs et intervenant de la sécurité des E.R.P.
- Notion de physique de l’incendie.
- Notion d’architecture appliquée aux E.R.P.
- L’organisation de la sécurité dans les E.R.P.
- Élaboration de la grille spécifique de la visite d’un établissement E.R.P.
Le rôle du CHSCT dans l’élaboration du document unique relatif à la prévention des risques dans l’entreprise. (1 à 2 jours)
- Présentation des différentes formes du document unique
- Élément et méthodologie constitutive du D.U
- Mise en place d’une politique de prévention basée sur le document.
- Suivit du document et mode d’intervention du CHSCT
Le rôle renforcé du CHSCT dans la loi du 30 juillet 2003, dite loi BACHELOT, sur la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. (1 jour)
- Présentation de la réglementation des installations classées.
- Les risques particuliers des installations Classées.
- Les risques environnementaux
- Le plan de prévention des risques technologiques.
Les moyens d’information du CHSCT sur le Web. (1 jour)
- Les outils de recherche.
- Les principaux sites.
- Le référencement et la conservation des données
- L’exploitation des informations.et leurs mise à jours.
