ISO 45001:2018 

Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail  — Exigences et lignes directrices pour leur utilisation

Contexte

Tout organisme est responsable de la santé et de la sécurité au travail de ses travailleurs et des autres personnes qui peuvent être affectées par ses activités.

Cette responsabilité inclut de favoriser et de préserver leur santé physique et mentale.

L’adoption d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail vise à permettre à un organisme de procurer des lieux de travail sûrs et sains, d’éviter les traumatismes et pathologies liés au travail et d’améliorer en continu sa performance en santé et de la sécurité au travail .

Objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail.

La finalité d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail est de fournir un cadre pour le management des risques et opportunités pour la

santé et de la sécurité au travail.

L’objectif et les résultats escomptés du système de management de la santé et de la sécurité au travail, sont d’empêcher l’apparition de traumatismes et pathologies liés au travail chez les travailleurs et de mettre à disposition des lieux de travail sûrs et sains.

C’est pourquoi il est absolument essentiel que l’organisme supprime les dangers et minimalise les risques pour la santé et de la sécurité au travail en prenant des mesures de prévention et de protection efficaces.

Lorsque ces mesures sont appliquées par l’organisme dans le cadre de son système de management de la S&ST, elles permettent d’améliorer sa performance en santé et de la sécurité au travail.

Un système de management de la santé et de la sécurité au travail peut s’avérer plus efficace et plus efficient lorsque l’on prend les mesures le plus en amont possible afin de saisir les opportunités d’amélioration de la performance en santé et de la sécurité au travail.

La mise en oeuvre d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail conforme au présent document donne à un organisme un moyen de gérer ses risques pour la santé et de la sécurité au travail et d’améliorer sa performance en santé et de la sécurité au travail.

Un système de management de la santé et de la sécurité au travail peut aider un organisme à satisfaire à ses exigences légales et autres exigences.

Facteurs de réussite

La mise en oeuvre d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail relève d’une décision stratégique et opérationnelle d’un organisme.

La réussite du système de management de la santé et de la sécurité au travail repose sur le leadership ainsi que sur l’engagement et la participation de tous les niveaux hiérarchiques et de toutes les fonctions de l’organisme.

La mise en oeuvre et la tenue à jour d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail, son effectivité/efficacité et sa capacité à atteindre les résultats escomptés dépendent d’un certain nombre de facteurs clés pouvant inclure:

a) le leadership, l’engagement, la prise de responsabilité et l’obligation de la direction de rendre des comptes;

b) le développement, le soutien et la promotion par la direction d’une culture favorable aux résultats escomptés du système de management de la santé et de la sécurité au travail au sein de l’organisme;

c) la communication;

d) la consultation et la participation des travailleurs et, quand ils existent, de leurs représentants;

e) l’allocation des ressources nécessaires pour le maintenir;

f) des politiques de santé et de la sécurité au travail compatibles avec l’orientation et les objectifs stratégiques généraux de l’organisme;

g) un ou des processus efficaces pour identifier les dangers, maîtriser les risques pour la santé et de la sécurité au travail et tirer parti des opportunités pour la S&ST;

h) l’évaluation et le suivi en continu des performances du système de management de la santé et de la sécurité au travail en vue d’améliorer la performance en S&ST;

i) l’intégration du système de management de la santé et de la sécurité au travail dans les processus métiers de l’organisme;

j) des objectifs de S&ST en adéquation avec la politique de santé et de la sécurité au travail et qui prennent en compte les dangers, les risques pour la S&ST et les opportunités pour la S&ST de l’organisme;

k) la conformité aux exigences légales et autres exigences.

La démonstration de la mise en oeuvre réussie du présent document peut être utilisée par un organisme pour donner l’assurance aux travailleurs et aux autres parties intéressées qu’un système efficace de management de la santé et de la sécurité au travail est en place.

Cependant, l’adoption du présent document ne garantira pas, à elle seule, la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail chez les travailleurs, ni la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains, ni l’amélioration de la performance en santé et de la sécurité au travail.

Le niveau de détail, la complexité et l’étendue des informations documentées ainsi que les ressources nécessaires pour assurer la réussite du système de management de la santé et de la sécurité au travail d’un organisme dépendent d’un certain nombre de facteurs, comme:
— les caractéristiques de l’organisme (par exemple: effectif, taille, position géographique, culture, exigences légales et autres exigences);
— le périmètre d’application du système de management de la santé et de la sécurité au travail de l’organisme;
— la nature des activités de l’organisme et les risques associés pour la santé et de la sécurité au travail.