Préambule Jusqu’alors peu répandue puisqu’elle concernait seulement 3% des salariés en 20171, la pratique du télétravail s’est massivement imposée aux entreprises et aux salariés dans le cadre de la crise sanitaire liée à la pandémie de la Covid-19 : au […]
conditions de travail
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Arrêté du 7 août 2020 relatif aux modalités d’exercice de l’expert habilité auprès du comité social et économique NOR: MTRT1937526A Publics concernés : employeurs et travailleurs régis par la deuxième partie du code du travail relative à la santé et la sécurité, […]
L’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) a réalisé un diagnostic complet du fonctionnement des services de santé au travail interentreprises (SSTI), en basant ses investigations sur quatre régions avec plus de 300 entretiens menés. Les principaux constats de cette mission […]
Le CHSCT en pratique Auteurs Gérard Bregier et Valentine Brégier Date de parution: 08/01/2015 Editeur Eyrolles ISBN: 978-2-212-56032-9 EAN: 9782212560329 Nb. de pages: 291 pages Résumé Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l’institution représentative […]
En seulement sept minutes, l’outil DiagSST vous permet d’établir un diagnostic précis de votre établissement vis-à-vis de la réglementation. Le programme évalue votre score sur les thématiques de la prévention des risques professionnels et vous propose un rapport de synthèse. […]
La leptospirose est reconnue comme maladie professionnelle au niveau mondial, européen et national. En France, les tableaux 19A du régime général de la Sécurité Sociale et 5 du régime agricole listent les activités pour lesquelles la leptospirose est reconnue comme […]
Coronavirus et monde du travail publié le15.03.20 Le ministère du Travail tient à préciser les modalités d’organisation du travail qui doivent être adaptées à la suite des décisions du Premier ministre du samedi 14 mars et des recommandations sanitaires en […]
L’expérience de Renault Flins Jean-Yves BONNEFOND Préface de Yves CLOT Dans la collection : Clinique du travail Parution : 31 octobre 2019 EAN : 9782749265223 14×20.5, 240 pages Thème : Société editions-eres En quoi agir sur la qualité du travail peut […]
Décret n° 2000-762 du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État) NOR: MESD0022398D Le Premier ministre, Sur […]
Références Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 27 novembre 2019 N° de pourvoi: 19-14224 Publié au bulletin Rejet M. Huglo (conseiller doyen faisant fonction de président), président SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat(s) ECLI:FR:CCASS:2019:SO01623 Analyse Publication : […]