Mais au fait qu’est-ce que le MASE ? Il s’agit du Manuel d’Amélioration Sécurité Santé Environnement des Entreprises. Bien que le […]
ANALYSE
Arrêté du 3 juin 2024 fixant les modèles de documents d’information prévus par l’article R. 1221-38 dans sa rédaction résultant de […]
le DRH aurait dû révéler à son employeur sa relation amoureuse avec une autre salariée.
Décret n° 2024-394 du 29 avril 2024 relatif à la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de […]
Le rapport des parlementaires sur le projet de loi simplification est constitué de 14 mesures visant à simplifier la vie des entreprises et […]
28 mai 2008 Cour de cassation Pourvoi n° 06-40.629 Chambre sociale ECLI:FR:CCASS:2008:SO01043 Texte de la décision LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE […]
Arrêt n° 2137 F-D Pourvoi n° K 22-13.460 R É P U B L I Q U E F R A […]
La méthode 8D est une approche de résolution de problèmes qui vise à identifier, corriger et éradiquer les problèmes récurrents. Elle aide […]
Décret n° 2023-1004 du 30 octobre 2023 portant transposition de la directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du […]
Décision n° 2021-947 QPC du 19 novembre 2021 Syndicat national de l’encadrement du groupe Carrefour CFE-CGC [Qualité d’électeur aux élections professionnelles] Non […]