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Analyse de risques, Évaluation des dangers , Diagnostic réglementaire: Exposition, Pénibilité, Addictions, RPS , Risque routier, Situation de handicap…. Réalisation, mise à jour et suivit de votre documents unique d’évaluation des risques .(DUER) Veille réglementaire et audit interne en qualité hygiène sécurité environnement . Suivi des Vérifications Générales Périodiques des installations. ( V.G.P. ) More »
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Category Archives: ERP 25 juin 80
Modifications du règlement de sécurité incendie dans les établissements de type M .
Arrêté du 13 juin 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) NOR: INTE1710441A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/6/13/INTE1710441A/jo/texte Publics concernés : exploitants de magasins de vente et de centres commerciaux, maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, architectes, membres des commissions
Arrêté du 25 juin 1980 (4) Dispositions applicables aux établissements spéciaux
Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux Chapitre Ier : Etablissements du type PA – Etablissements de plein air Section 1 : Généralités Article PA 1 Article PA 2 Section 2 : Construction Article PA 3 Article PA 4 (abrogé le 7 mars 1995) Article PA 5 Article PA 6 Section 3 : Dégagements
Arrêté du 25 juin 1980 (3): Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie.
Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Version consolidée au 29 août 2018 Livre III : Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie. Chapitre Ier : Dispositions générales Article PE 1 Article PE 2
Arrêté du 25 juin 1980 (2)Titre II : Dispositions particulières du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP
Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Version consolidée au 29 août 2018 Titre II : Dispositions particulières. Chapitre Ier : tablissements du type L Salles à usage d’audition, de conférences, de réunions, de
Arrêté du 25 juin 1980 (1) dispositions applicables à tous les établissements recevant du public. (ERP).
Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Version consolidée au 29 août 2018 Sommaire Article 1 Article 2 Article 3 Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant
Etablissements du type R, Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement
Chapitre VI : Etablissements du type R, Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement Section 1 : Généralités Article R 1 Modifié par Arrêté du 13 janvier 2004, v. init. Etablissements assujettis 1. Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux établissements destinés : – à l’enseignement ou à la
GN4: Adaptation des règles de sécurité et cas particuliers …
Section 2 : Adaptation des règles de sécurité et cas particuliers d’application du règlement Article GN 4 Arrêté du 10 octobre 2005 – art. Annexe, v. init. Procédure d’adaptation des règles de sécurité 1. Les dispositions prises en application de l’article R. 123-13 du code de la construction et de l’habitation ne peuvent avoir pour effet de diminuer
Classement des établissements recevant du public.
Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) approuvé par arrêté du 25 juin 1980. Livre Ier : Dispositions applicables à tous les établissements recevant du public. Chapitre unique. Section 1 : Classement des établissements Article GN 1 Modifié par Arrêté du 13 janvier 2004 – art. Annexe, v.
