Objectif de formation Mettre à jour ses connaissances sur la réglementation DT-DICT et le guide d’application de la réglementation aux travaux […]
AIPR
4 posts
Dans le cadre du plan d’actions anti-endommagement des réseaux, le téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr est mis en place pour prévenir les accidents et […]
Arrêté du 22 décembre 2015 relatif au contrôle des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux et […]
Chapitre IV : Sécurité des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques Section 1 : Travaux à proximité des ouvrages Article L554-1 Modifié […]
