Les Entreprises et les Services Publics s’Engagent Résolument – ESPER Le milieu de travail n’est pas épargné par la consommation de […]
PRÉVENTION
C190 – Convention (n° 190) sur la violence et le harcèlement, 2019 Aller à l’article : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 Préambule La Conférence générale […]
Jeudi 28 octobre 2021, le Sénat a adopté définitivement le projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 […]
Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 est […]
Le kit pédagogique relatif aux évolutions des politiques publiques dans le champ du handicap est un outil pour sensibiliser les professionnels […]
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 11) Chapitre II : Vaccination obligatoire (Articles 12 à 19) Chapitre III : […]
Décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention […]
Arrêt n°646 du 12 mai 2021 (20-17.288) – Cour de cassation – Chambre sociale -ECLI:FR:CCAS:2021:SO00646 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS – STATUT COLLECTIF […]
ISO 45003 – 2021 Management de la santé et de la sécurité au travail — Santé et sécurité psychologiques au travail […]
Pour accompagner la stratégie de réouverture liée à l’amélioration de la situation sanitaire, le protocole national pour assurer la santé et […]