Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d’être en contact […]
Biologiques
Décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention […]
dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques, notamment en cas de pandémie.
Arrêté du 27 décembre 2017 relatif à la liste des agents biologiques pathogènes et aux mesures techniques de prévention à mettre en œuvre […]
Chapitre Ier : Dispositions générales. Article L4421-1 Les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs […]
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Prévention en milieu hospitalier des risques Chimiques, Biologiques, Cytotoxiques, Radiologiques . Référence réglementaire : Art R 4141 –17 Formation à la […]