Texte légal Rectificatif au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation […]
RISQUES CHIMIQUES
Nouvelles exigences de sécurité sanitaire de l’eau des piscines et de baignade artificielles Décret n° 2025-1285 du 19 décembre 2025 relatif […]
Qu’est-ce que la légionellose ? La légionellose est une infection pulmonaire grave causée par une bactérie nommée Legionella. Il ne s’agit pas […]
Décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la […]
L’INRS a conçu le logiciel ProtecPo pour aider les utilisateurs de produits chimiques à choisir des matériaux de protection cutanée adaptés. ProtecPo recommande des matériaux de protection […]
Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d’être en contact […]
MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPÉES MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITÉ […]
Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution […]
Décret n° 2017-657 du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau […]
dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques, notamment en cas de pandémie.
