Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 est […]
entreprise
29 posts
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19 Le protocole national […]
Arrêt n°1152 du 25 novembre 2020 (19-18.681) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2020:SO001152 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS Rejet Sommaire : […]
PROTOCOLE NATIONAL POUR ASSURER LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES SALARIÉS FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 du 6 janvier 2021 (telecharger […]
Publié le 31.08.20 Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat chargé des Retraites […]
Cette FAQ propose des réponses aux questions les plus souvent posées par les entreprises sur le nettoyage. Nettoyage ou désinfection ? Comment […]
La mise en place d’un plan de continuité d’activité, PCA pour faire face aux conséquences environnementales ou d’actes de malveillances. Le […]
Dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d’organisations représentatives, et dans lesquelles a été désigné au moins […]
2e édition William Dab Jean-Bruno Delrue (Préfacier) Date de parution : 29/11/2018 Editeur : SEFI/Arnaud Franel ISBN : 978-2-89603-645-5 EAN : 9782896036455 Format : Grand Format […]
Arrêt n°61 du 16 janvier 2019 (17-26.993) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2019:SO00061 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS Cassation partielle […]
