LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation […]
PRÉVENTION
Alain Wisner (2 novembre 1923, Paris – 3 janvier 2004, Paris) était un médecin français , fondateur de l’ ergonomie centrée sur l’ activité mais également directeur honoraire du laboratoire d’ergonomie […]
Les consommations occasionnelles ou répétées de substances psychoactives (alcool, drogues, médicaments…) peuvent mettre en danger la santé et la sécurité des […]
Publics concernés : propriétaires, exploitants d’établissements recevant du public. Objet : contenu et modalités de diffusion et de mise à jour […]
Chapitre IV : Personnes handicapées. Article L114 Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d’activité ou […]
Le télétravail permet au salarié de travailler hors des locaux de l’entreprise, en utilisant les technologies de l’information et de la […]
Chapitre Ier : Facteurs de risques professionnels Article L4161-1 Modifié par Ordonnance n°2017-1389 du 22 septembre 2017 – art. 1 I.-Constituent des facteurs […]
Le 1er octobre 2017, le compte de prévention de la pénibilité (C3P) a été remplacé par le compte professionnel de prévention […]
Définition légale du télétravail Toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les […]
Les opérations de livraison sur chantier exposent les livreurs, réceptionnaires et autres salariés à des risques d’accident très graves. Pour éviter […]