L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) a réalisé un guide intitulé “Conseils à l’intention des utilisateurs de produits chimiques sur le […]
analyse
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Référence réglementaire : Article L4141-2 du code du travail. Objectifs : Prévention du risque incendie, Connaissance des matériels d’extinction, Apprentissage de […]
Obligation réglementaire : Code du travail Article R4227-39. La consigne de sécurité incendie prévoit des essais et visites périodiques du matériel et des […]
Travailler chez les autres, dans des locaux inconnus, où sont exercées des activités souvent étrangères aux siennes, entraîne des risques supplémentaires. […]
Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 4512-7 du code du travail, la liste des travaux dangereux […]
Chapitre II : Mesures préalables à l’exécution d’une opération Section 3 : Plan de prévention. Article R4512-6 Au vu des informations […]
Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques NOR: […]
Section 1 : Champ d’application et définitions Article R4544-1 Les dispositions du présent chapitre comportent les prescriptions particulières aux opérations effectuées […]
Référence réglementaire : Art R 4141-17 formation à la sécurité Art.R.4412-38 Règles générales de prévention du risque chimique Sous-section 7 : Information […]
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES Chapitre II : Garanties d’hygiène et de sécurité Section 2 : Etablissements d’activités aquatiques et […]
