Contexte réglementaire : Le personnel employé notamment par les expéditeurs, distributeurs, emballeurs, exportateurs, logisticiens, remplisseurs dont l’activité est liée aux opérations […]
admin
Chapitre V : Installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements (Articles R4215-1 à R4215-17) Section 1 : Obligations générales […]
Arrêt n° 912 du 8 octobre 2020 (18-26.677) – Cour de Cassation – Deuxième chambre civile – ECLI:FR:CCAS:2020:C200912 SÉCURITÉ SOCIALE, ACCIDENT […]
Arrêt n° 911 du 8 octobre 2020 (18-25.021) – Cour de Cassation – Deuxième chambre civile – ECLI:FR:CCAS:2020:C200911 SÉCURITÉ SOCIALE, ACCIDENT DU […]
2.1/ La qualité de vie de travail (QVT) : un levier d’attractivité et de prévention La qualité de vie au travail […]
La santé et la sécurité au travail constituent une dimension à part entière du travail, qui justifie que les employeurs, les […]
Prévention primaire: La prévention primaire (actions concrètes mises en œuvre dans les entreprises pour lutter contre les risques professionnels) doit « s’attaquer en […]
l’INTEFP (Institut National du Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle) publie une synthèse très élaborée des différentes études et […]
Décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la […]