Objectifs de la formation : À la fin de cette formation les stagiaires seront en mesure d’identifier les risques en zone inondable, […]
admin
871 posts
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL du 30 AVRIL 2014. – […]
Circulaire DGT 2014-1 du 18 mars 2014 relative à la base de données économiques et sociales et aux délais de consultation […]
Objectifs de la formation Afin de répondre à la réglementation de 2017 concernant l’accueil et l’accessibilité aux personnes en situation de […]
Un employeur peut, pour diverses raisons (évolution de la production, amélioration de la sécurité, réponse à des évolutions techniques et réglementaires…), […]
Travailler alors qu’on est malade peut être considéré comme une faute professionnelle Références Cour de cassation chambre sociale Audience publique du […]
Arrêté du 20 novembre 2017 relatif aux normes définissant les modalités recommandées pour l’exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur […]
Deux décrets publiés au journal officiel du 28 décembre 2017 finalisent la réforme du dispositif pénibilité. Le décret n° 2017-1768 du […]
Section 2 : Dispositions particulières des entreprises de moins de cinquante salariés Sous-section 1 : Fonctionnement Article L2315-19 Créé par Ordonnance […]
Section 1 : Composition Article L2314-1 Modifié par Ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017 – art. 1 Le comité social et économique […]
