SYNTHESE STAT’ • A O Û T 2 0 2 1 | CHIFFRES CLÉS SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA […]
analyse
Décret n° 2011-324 du 24 mars 2011 relatif aux études de sécurité publique NOR : DEVL1106698D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/3/24/DEVL1106698D/jo/texte Alias : […]
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La santé et la sécurité au travail constituent une dimension à part entière du travail, qui justifie que les employeurs, les […]
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La leptospirose est reconnue comme maladie professionnelle au niveau mondial, européen et national. En France, les tableaux 19A du régime général […]
Est une atmosphère explosive, au sens de la présente section, un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé.