Le plan d’actions santé, sécurité et qualité de vie en service (SSQVS) des services d’incendie et de secours 2019-2023 présente 5 […]
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Décret n° 2019-39 du 23 janvier 2019 relatif à la détermination des proportions minimale et maximale de travailleurs reconnus handicapés dans l’effectif salarié […]
Quels sont les employeurs concernés par le registre unique du personnel ? Tous les employeurs sont concernés par la tenue du registre […]
La part des femmes dans l’organisation du travail se construit inexorablement, entre épanouissement et contraintes. Des transformations notables ont été observées, […]
Omniprésentes et indispensables à l’activité de nombreuses entreprises, les machines peuvent aussi être à l’origine d’accidents du travail et de maladies […]
Liste des indicateurs par processus : Processus commercial , Activité de communication, Processus Conception , Processus SAV ,Processus Gestion des stocks […]
Ordonnance n° 2019-116 du 20 février 2019 portant transposition de la directive (UE) 2018/957 du Parlement européen et du Conseil du […]
CAA de LYON N° 16LY02877 Inédit au recueil Lebon 3ème chambre – formation à 3 M. ALFONSI, président M. Jean-François […]
Références CAA de MARSEILLE N° 17MA04374 Inédit au recueil Lebon 9ème chambre – formation à 3 Mme HELMLINGER, président Mme […]
Edouard Philippe a reçu mercredi un rapport sur les arrêts de travail, un sujet sur lequel le diagnostic de l’exécutif est […]
