MECAPREV est une bibliothèque (non exhaustive) de principes de mesures de prévention, vis-à-vis des risques mécaniques et des règles d’ergonomie applicables […]
analyse
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Arrêt n° 1068 du 1er juin 2016 (14-19.702) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2016:SO01068 CONTRAT DE TRAVAIL, EXÉCUTION – […]
Arrêt n° 1039 du 8 juin 2016 (14-13.418) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2016:SO01039 CONTRAT DE TRAVAIL, EXÉCUTION – […]
Article L4612-16 (abrogé au 1 janvier 2018) Au moins une fois par an, l’employeur présente au comité d’hygiène, de sécurité et […]
La question des addictions en milieu professionnel fait l’objet d’une mobilisation croissante de l’ensemble des acteurs du monde du travail et […]
RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant […]
Public concerné: les responsables de chantiers ou coordonnateurs de chantiers pour leur permettre d’élaborer le plan de prévention et de la […]
La Cour de cassation vient d’ étendre le périmètre de compétence du CHSCT d’une société donneuse d’ordre aux sous-traitants de celle-ci […]
Afin d’aider les petites entreprises à faire leur évaluation des risques, l’INRS développe des applications informatiques sectorielles dans un logiciel appelé […]
Les bases en prévention des risques professionnels . e-formation santé & sécurité au travail de l’INRS Afin de vous inscrire et de […]
