Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique […]
risques
170 posts
Chapitre VI : Etablissements du type R, Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement Section […]
Sous-section 2 : Systèmes d’alarme Article R4227-34 Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. (V) Les établissements dans lesquels peuvent […]
Sous-section 1 : Moyens d’extinction Article R4227-28 Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 – art. (V) L’employeur prend les mesures […]
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations […]
Décret n° 2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d’accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des […]
Références réglementaires : Articles R4544-9 à R4544-11 du Code du travail Norme NF C18-510 « Opérations sur les ouvrages et installations […]
Références réglementaires : Articles R4544-9 à R4544-11 du Code du travail Norme NF C18-510 « Opérations sur les ouvrages et installations […]
Références réglementaires : Articles R4544-9 à R4544-11 du Code du travail. Norme NF C18-510 « Opérations sur les ouvrages et installations […]
Ces recommandations sont destinées à faciliter l’action des organismes habilités et des associations nationales agréées. Elles permettent de disposer de l’ensemble […]
