Sous-section 3 : Modalités de négociation dans les entreprises dépourvues de délégué syndical ou de conseil d’entreprise Paragraphe 1 : Modalités […]
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Changer l’approche des manutentions de personnes pour les professionnels de l’aide et du soin, c’est l’objectif de la nouvelle série de […]
L’utilisation de mesures individuelles de protection dès lors qu’une activité professionnelle fait courir le risque d’un contact régulier avec des urines […]
Pour maîtriser les risques industriels, les entreprises ont développé depuis de nombreuses années des mesures centrées sur l’amélioration continue de la […]
Au moment où plus personne ne conteste l’importance croissante des “risques psychosociaux” et où se stabilise l’usage même de l’expression pour […]
Les situations de travail isolé concernent de nombreux secteurs : transport, activités de gardiennage, entretien des locaux… L’employeur doit les prendre en […]
Article R2312-9 En l’absence d’accord prévu à l’article L. 2312-21, dans les entreprises d’au moins trois cents salariés, la base de données […]
Sous-Paragraphe 1 : Organisation et contenu supplétifs de la base de données économiques et sociales Article R2312-8 Créé par Décret n°2017-1819 du […]
DIS 45001:2015 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Chaque jour, plus de 6 300 personnes […]
