ANALYSE ET PRÉVENTION

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Analyse de risques, Évaluation des dangers , Diagnostic réglementaire: Exposition, Pénibilité, Addictions, RPS , Risque routier, Situation de handicap…. Réalisation, mise à jour et suivit de votre documents unique d’évaluation des risques .(DUER) Veille réglementaire et audit interne en qualité hygiène sécurité environnement . Suivi des Vérifications Générales Périodiques des installations. ( V.G.P. ) More »

SÛRETÉ DES BIENS ET DES PERSONNES

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Conseils et audit de mise sûreté des installations et de protection des personnes. Gestion et organisation de la sûreté en entreprise, sur chantier et lors de déplacements. More »

SECURITE SAUVETAGE

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Identifier et analyser les dangers pour mettre en oeuvre des moyens matériels et humains, afin de réduire leurs conséquences . APSSS-CONSULTING vous propose son expertise en sécurité et sauvetage aquatique avec EQUIPEMENTS FLOTTAISON . More »

FORMATIONS

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APSSS-CONSULTING et ses partenaires vous proposent un ensemble de formations en sécurité au travail : Habitation Electrique. Habilitation Mécanique. Prévention Incendie et ATEX. Travail en hauteur harnais .Risque Chimique. Risque Biologique, Radiologique, Risques Aquatiques. Formations techniques en QHSE , DUER, arbre des causes Formations des élus CSE/CE et CHSCT/CSSCT More »

 

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Guide INERIS de l’ingénierie des facteurs organisationnels et humains (FOH)

Pour maîtriser les risques industriels, les entreprises ont développé depuis de nombreuses années des mesures centrées sur l’amélioration continue de la fiabilité des installations et la mise en place de systèmes de gestion de la sécurité. Les facteurs organisationnels et humains (FOH) sont aujourd’hui devenus la cause principale des accidents industriels. Leur prise en compte

Vers une éclipse des risques psychosociaux au travail ?

Au moment où plus personne ne conteste l’importance croissante des “risques psychosociaux” et où se stabilise l’usage même de l’expression pour les désigner, dans les cénacles européens s’organise et se confirme un glissement sémantique vers la thématique plus englobante de la santé mentale. Sous les atours d’un élargissement du débat, c’est l’éclipse de l’expression “risques

La base de données économiques et sociales dans les entreprises d’au moins trois cents salariés.

« Art. R. 2312-9. – En l’absence d’accord prévu à l’article L. 2312-21, dans les entreprises d’au moins trois cents salariés, la base de données économiques et sociales prévue à l’article L. 2312-18 comporte les informations prévues dans le tableau ci-dessous. « Elle comporte également les informations relatives à la formation professionnelle et aux conditions

La base de données dans les entreprises de moins de trois cents salariés

« Art. R. 2312-8. – En l’absence d’accord prévu à l’article L. 2312-21, dans les entreprises de moins de trois cents salariés, la base de données prévue à l’article L. 2312-18 comporte les informations suivantes : 1° Investissements : A – Investissement social : a) Evolution des effectifs par type de contrat, par âge, par

Plan de sécurité dans les établissements de santé (PSE)

Le Plan de Sécurité des Établissements (PSE) est un document consignant les mesures techniques et organisationnelles à appliquer en cas de situation d’urgence impliquant la sécurité des personnes dans l’établissement (patients, accompagnants, personnel, intervenants extérieurs). La menace terroriste, même si très préoccupante considérant la vulnérabilité des établissements de santé, n’est pas la seule considération de

Modification et amélioration des machines en service

Un employeur peut, pour diverses raisons (évolution de la production, amélioration de la sécurité, réponse à des évolutions techniques et réglementaires…), décider de modifier une machine. Le guide technique du 18 novembre 2014 du ministère du Travail concernant la modification des machines en service précise le cadre et les attentes réglementaires lors de telles opérations.

Prévention du risque électrique 

legifrance

Arrêté du 20 novembre 2017 relatif aux normes définissant les modalités recommandées pour l’exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage – Prévention du risque électrique  NOR: MTRT1732583A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/11/20/MTRT1732583A/jo/texte   consulter le texte  Publics concernés : les employeurs qui font réaliser par leurs salariés des travaux sur les installations électriques dans l’ensemble des domaines concernés

Le règlement intérieur du CSE et son local.

Sous-section 1 : Règlement intérieur  Article L2315-24  Le comité social et économique détermine, dans un règlement intérieur, les modalités de son fonctionnement et celles de ses rapports avec les salariés de l’entreprise, pour l’exercice des missions qui lui sont conférées par le chapitre II du présent titre. Sous-section 2 : Local Article L2315-25  L’employeur met

Décret n° 2017-1819 du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique.

legifrance

I. – Les titres Ier et II du livre III de la deuxième partie du code du travail sont remplacés par les dispositions suivantes : « Titre Ier « COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE « Chapitre Ier « Champ d’application « Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires. « Chapitre II « Attributions «

La vision juridique du document unique par Michel Ledoux

Pourquoi la présence d’un document unique qualitatif est devenu aujourd’hui un élément indispensable en entreprise ? La réponse en vidéo avec Michel Ledoux.  Graphito prévention le 30 nov. 2017