Pour maîtriser les risques industriels, les entreprises ont développé depuis de nombreuses années des mesures centrées sur l’amélioration continue de la […]
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Au moment où plus personne ne conteste l’importance croissante des “risques psychosociaux” et où se stabilise l’usage même de l’expression pour […]
Les situations de travail isolé concernent de nombreux secteurs : transport, activités de gardiennage, entretien des locaux… L’employeur doit les prendre en […]
Article R2312-9 En l’absence d’accord prévu à l’article L. 2312-21, dans les entreprises d’au moins trois cents salariés, la base de données […]
Sous-Paragraphe 1 : Organisation et contenu supplétifs de la base de données économiques et sociales Article R2312-8 Créé par Décret n°2017-1819 du […]
DIS 45001:2015 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Chaque jour, plus de 6 300 personnes […]
Le Plan de Sécurité des Établissements (PSE) est un document consignant les mesures techniques et organisationnelles à appliquer en cas de […]
Qu’il s’agisse de catastrophes naturelles de grande ampleur, d’attentats terroristes, d’accidents liés à la technologie ou d’incidents environnementaux, les bouleversements peuvent […]
Ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 et son décret d’application du 28 décembre ont instauré la fusion des Instances Représentatives du Personnel (IRP) […]
Elections des membres CSE : les nouveaux formulaires cerfa. procès-verbal des élections des membres titulaires du CSE (cerfa n°15822*01) ; procès-verbal des élections […]
