ANALYSE

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Analyse  QHSE est un domaine d’expertise technique contrôlant les aspects liés aux risques professionnels au sein de l’entreprise afin de conduire à un système de management intégré.

Le responsable QHSE doit avoir un esprit d’analyse et de synthèse développé. Son rôle consistant à analyser le fonctionnement de l’entreprise et à faire des rapports synthétiques à la direction.

  • Qualité, hygiène, sécurité, environnement (QHSE),
  • Hygiène, santé, sécurité, environnement (HSSE),
  • Qualité, sécurité, environnement (QSE)
  • Hygiène, sécurité, environnement (HSE),

L’Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité (AMDEC) / La Méthode QMU / L’arbre des causes / Le diagramme d’Ichikawa / L’arbre de défaillance / L’arbre d’évènement / Le noeud papillon / La Méthode HACCP / Les référentiels IFS, BRC /

legifrance

L’orientation professionnelle tout au long de la vie.

Section 2 : L’orientation professionnelle tout au long de la vie   Article L6111-3 I.-Toute personne dispose du droit à être informée, conseillée et accompagnée en matière d’orientation professionnelle, au titre du droit à l’éducation garanti à chacun par l’article L. 111-1 du code de l’éducation. Le service public de […]

Application le nouveau mode de calcul de subvention du CSE aux instances actuelles.

Arrêt n° 307 du 7 février 2018 (16-16.086) – Cour de cassation – Chambre sociale – ECLI:FR:CCASS:2018:SO00307 REPRÉSENTATION DES SALARIÉS – COMITÉ D’ENTREPRISE – CONTRIBUTION DE L’EMPLOYEUR – MASSE SALARIALE BRUTE Cassation Note explicative relative à l’arrêt n° 307 Demandeur : société Revillon chocolatier, société par actions simplifiée Défendeur : comité d’entreprise Revillon chocolatier […]

Les bonnes pratiques de référentiel MASE dans un livret illustré.

Les Conseils de Masecotte compilent des « Conseils Pour «  ayant pour objectif d’aider au déploiement d’un système de management simple et efficace qui place l’Homme et la culture SSE (Santé, Sécurité, Environnement) au coeur de la prévention des risques. La première partie du livret est composée des 11 premiers « […]

Ne présente pas au CHSCT le bilan annuel de la situation générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail

Références Cour de cassation  chambre criminelle  Audience publique du mardi 14 novembre 2006  N° de pourvoi: 05-87554  Publié au bulletin Rejet M. Cotte, président  Mme Guirimand., conseiller rapporteur  M. Fréchède., avocat général  SCP Waquet, Farge et Hazan., avocat(s)  Texte intégral REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, […]

ISO 22301 – Système de management de la Continuité d’Activité SMCA

Qu’il s’agisse de catastrophes naturelles de grande ampleur, d’attentats terroristes, d’accidents liés à la technologie ou d’incidents environnementaux, les bouleversements peuvent frapper à tout moment. Leurs causes sont variables négligence humaine, acte de malveillance ou cataclysmes – mais leur probabilité (et leur gravité) n’en est pas moins réelle. Pour maintenir […]

Travailler alors qu’on est malade

Travailler alors qu’on est malade peut être considéré comme une faute professionnelle Références Cour de cassation  chambre sociale  Audience publique du jeudi 12 octobre 2017  N° de pourvoi: 16-18836  Non publié au bulletin Rejet M. Chauvet (conseiller doyen faisant fonction de président), président  SCP Piwnica et Molinié, avocat(s)  Texte intégral REPUBLIQUE […]

RGPD un nouveau Règlement européen sur la protection des données.

Le nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles est paru au journal officiel de l’Union européenne entrera en application le 25 mai 2018. L’adoption de ce texte doit permettre à l’Europe de s’adapter aux nouvelles réalités du numérique. Un cadre juridique unifié pour l’ensemble de l’UE Le texte adopté est un […]

Arbre-Analyste un outil simple pour faire vos arbres des causes ou de défaillances.

Les arbres de défaillances Un arbre de défaillances (aussi appelé arbre de pannes ou arbre de fautes) est une technique d’ingénierie très utilisée dans les études de sécurité et de fiabilité des systèmes statiques. Cette méthode consiste à représenter graphiquement les combinaisons possibles d’événements qui permettent la réalisation d’un événement […]

Recours de l’employeur contre une expertise décidée par le CHSCT.

Société EDF [Recours de l’employeur contre une expertise décidée par le CHSCT] Cons. const., déc., 13 oct. 2017, n° 2017-662 QPC LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI le 18 juillet 2017 par la Cour de cassation (chambre sociale, arrêt n° 2146 du 13 juillet 2017), dans les conditions prévues à […]