Décret n° 2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d’accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes […]
SECURITE
FORMATION AUX RISQUES ATEX NIVEAU 2- Personnes autorisées Etat du droit : la formation des personnels intervenant en zone ATEX est imposée dans […]
FORMATION AUX RISQUES ATEX – Niveau 1 E/M La formation des personnels intervenant en zone ATEX est imposée dans le code […]
MECAPREV est une bibliothèque (non exhaustive) de principes de mesures de prévention, vis-à-vis des risques mécaniques et des règles d’ergonomie applicables […]
Dans le cadre du plan d’actions anti-endommagement des réseaux, le téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr est mis en place pour prévenir les accidents et […]
Arrêté du 22 décembre 2015 relatif au contrôle des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux et […]
Combattre correctement un incendie suppose de bien connaître la classe de feu auquel on est confronté. Cela permet de déterminer la […]
Quelle que soit leur taille, toutes les entreprises doivent appliquer les consignes de sécurité incendie, prévues dans le décret n° 2010-78 du […]
Décret n° 2016-1318 du 5 octobre 2016 relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage NOR: ETST1617040D ELI: […]
Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs […]