Certaines PME ou collectivités n’ont pas les ressources en interne pour rédiger le Document Relatif à la Protection Contre les Explosions […]
RISQUES D’EXPLOSION/ATEX/DRPE
Mise en oeuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives (Atex) Guide méthodologique La Communauté européenne a adopté deux directives relatives […]
Directive n° 1999/92/CE du 16/12/99 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé […]
Est une atmosphère explosive, au sens de la présente section, un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé.
Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés à une atmosphère explosive NOR : SOCT0310971A […]
FORMATION AUX RISQUES ATEX NIVEAU 2- Personnes autorisées Etat du droit : la formation des personnels intervenant en zone ATEX est imposée dans […]
FORMATION AUX RISQUES ATEX – Niveau 1 E/M La formation des personnels intervenant en zone ATEX est imposée dans le code […]
A. PRESCRIPTIONS MINIMALES VISANT À AMÉLIORER LA PROTECTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ DES TRAVAILLEURS SUSCEPTIBLES D’ÊTRE EXPOSÉS AU […]
CLASSIFICATION DES EMPLACEMENTS OÙ DES ATMOSPHÈRES EXPLOSIVES PEUVENT SE PRÉSENTER ANNEXE I Remarque préliminaire Le système de classification ci-dessous s’applique […]
SECTION II OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR Article 3 Prévention des explosions et protection contre celles-ci Aux fins de la prévention des explosions […]